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Le délit d'entrave à l'IVG sur Internet, adopté par l’Assemblée nationale

Le délit d'entrave à l'IVG sur Internet, adopté par l’Assemblée nationale

Le 17 février 2017.

L’Assemblée nationale a voté définitivement, jeudi 16 février, le texte qui met en place le délit d’entrave numérique à l’IVG. Il s’agit de sanctionner le fait d’empêcher ou de tenter d’empêcher une IVG sur Internet.

Deux ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende

Le fait d’empêcher ou de tenter d’empêcher une IVG est un délit depuis 1993. Il avait été créé pour empêcher les militants anti-avortement de bloquer l’accès aux établissements de santé ou en exerçant des menaces sur le personnel ou les femmes qui voulaient avorter. Le gouvernement a cru bon d’étendre ce délit d’entrave à Internet, car c’est aujourd’hui sur la toile que tout se passe. De nombreux sites « pro vie » conseillent en effet aux femmes de garder leur bébé. Ce ne sera plus possible.

La loi, votée définitivement le 16 janvier, punit d’une peine pouvant aller jusqu’à deux ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende toute personne qui tenterait de dissuader ou de donner de fausses informations à une femme enceinte qui se renseignerait sur Internet. « Les victimes ont désormais la possibilité de se retourner contre ces plateformes qui avancent masquées, si elles s’estiment trompées », complète Catherine Coutelle, rapporteure de la proposition de loi, sur LCI.

Une atteinte à la liberté d’expression ?

Mais le texte n’a pas fait consensus au Parlement. Le groupe Les Républicains a notamment estimé qu’il portait « atteinte à la liberté d’expression » et a annoncé le dépôt d’un recours auprès du Conseil constitutionnel. « Les militants anti-IVG resteront libres d’exprimer leur hostilité à l’avortement », a tenté de tempérer la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes, Laurence Rossignol. « À condition de dire sincèrement qui ils sont, ce qu’ils font et ce qu’ils veulent. »

Le gouvernement reprochait en effet à certains sites Internet de passer pour des sites officiels alors qu’ils donnaient des informations clairement anti-IVG. Mais selon le Républicain Christian Kert, cette loi qui menace « la liberté de pensée » et « met en place une véritable censure gouvernementale ». Ce sera au Conseil constitutionnel de trancher. Le dossier ne semble pas fermé. 

Marine Rondot.

À lire aussi : Tout savoir sur l’IVG

Les Nouvelles de PasseportSanté.net

Grande Cause Nationale 2016 : « Adoptons les comportements qui sauvent » (France)

Le 14 septembre, a été lancée en France la campagne « Adoptons les comportements qui sauvent » liée au label « Grande Cause Nationale 2016 » qui a été accordé, en mai, au collectif d’associations du même nom constitué autour de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSP), la Croix-Rouge française (CRF) et la Fédération Nationale de Protection Civile (FNPC).

« Être acteur de sa propre sécurité », souligne la campagne, « c’est savoir anticiper et réagir, en connaissant les bons réflexes pour ne pas être démuni face à l’urgence, quelle que soit sa nature en toutes circonstances ».

Le site de la campagne informe notamment sur les mesures de sécurité en cas de risques majeurs tels que les risques naturels (avalanche, inondation, feu de forêt, séisme…), les risques d’attentats et les risques technologiques (industriel, nucléaire…).

Il fournit aussi notamment des informations détaillées sur la prévention et les gestes à poser en cas d’accident ou de catastrophe dans les domaines suivants :

  • L’incendie domestique
  • L’inondation
  • La chute
  • Le malaise cardiaque
  • L’hémorragie
  • La noyade
  • L’accident de sports de loisir
  • L’accident de montagne
  • La tempête
  • Les feux de forêt
  • L’intoxication
  • La suffocation
  • L’électrocution, l’électrisation
  • La défenestration
  • L’accident de bricolage

Lorsque vous contactez les secours, indique le site, il est primordial de leur fournir les informations suivantes :

  • la localisation précise de l’événement (ville, rue, numéro, étage, code d’accès à l’immeuble si nécessaire, etc.)
  • la nature du problème (feu, malaise, accident, etc.)
  • le nombre des victimes
  • les risques éventuels (incendie, explosion, effondrement…)
  • les premières mesures prises

La Grande cause nationale est un label du Gouvernement, attribué chaque année depuis 1977 à une association ou à un collectif d’associations, par le premier ministre. Ce label permet de porter à la connaissance du grand public un sujet d’intérêt général.

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L’Assemblée nationale a voté la généralisation du tiers payant

Crédits photo : ©Fotolia

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Elle a fait couler beaucoup d’encre, a provoqué la colère des professionnels de santé et pourtant  la généralisation du tiers-payant semble peu à peu se dessiner. L’Assemblée nationale a en effet voté ce jeudi la généralisation progressive du tiers payant d’ici à 2017.Pour information il a été voté en première lecture par 23 députés de la majorité contre 12 députés de l’opposition. Pour autant rien n’est encore acquis la mesure devant faire l’objet d’une deuxième lecture par les députés.

En attendant les syndicats continuent de faire pression et espèrent toujours son retrait.


News Santé

L’UFOF, nommée organisation nationale représentative des ostéopathes

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L’UFOF, nommée organisation nationale représentative des ostéopathes par le Ministère de la Santé

Le 13 octobre dernier, le Ministère de la Santé a diligenté une enquête de représentativité des associations d’ostéopathes.Aujourd’hui, il en publie les résultats.

L’UFOF, demeure la principale organisation nationale d’ostéopathes en France parmi 20 associations ayant répondu. L’UFOF confirme ainsi sa légitimité à défendre les ostéopathes auprès des pouvoirs publics et confirme sa position d’acteur de référence pour travailler sur les questions liées à la redéfinition de la profession.

Une enquête de représentativité, pourquoi ?

Cette enquête s’inscrit dans le cadre des travaux de refonte de la réglementation de la formation en ostéopathie. En effet, lors des négociations nationales entre les pouvoirs publics et les professionnels, l’administration comme le gouvernement ont souhaité connaître les structures les plus à même de représenter ces professionnels pour définir les modalités de formation et d’exercice et envisager ensuite les futures dispositions régissant ces professions.

Cette enquête est donc une analyse du paysage ostéopathique et vise à nommer les représentants des ostéopathes dans la commission nationale d’accréditation qui sera mise en place dès janvier.
La dernière enquête diligentée par le Ministère de la Santé datait de 2003.

Comment s’est articulée cette enquête ?

Les organisations professionnelles nationales des ostéopathes qui souhaitaient participer à cette enquête ont eu un délai de 6 semaines pour justifier leur classement parmi les organisations nationales les plus représentatives.

Trois critères ont été pris en compte pour juger de la représentativité des organisations nationales : les effectifs d’adhérents à jour de leur cotisation, une ancienneté minimale de deux ans à compter de la date de dépôt légal des statuts, l’activité et l’expérience.

Communiqué de l’Union Fédérale des Ostéopathes de France


News Santé

Journée nationale de réflexion sur le don d’organes et la greffe 2014

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Le 22 juin 2014 a lieu la 14ème édition de la Journée nationale de réflexion sur le don d’organes et la greffe et de reconnaissance aux donneurs organisée par l’Agence de la biomédecine à destination du grand public. Si les Français se déclarent majoritairement favorables au don d’organes, ils sont bien moins nombreux à faire connaître leur position à leurs proches. A l’occasion de cette journée nationale de réflexion, le comédien Gilles Lellouche invite chacun à exprimer sa position à ses proches.

La Journée nationale de réflexion sur le don d’organes et la greffe et de reconnaissance aux donneurs qui a lieu ce dimanche est l’un des principaux temps fort de la communication grand public mis en place par l’Agence de la biomédecine sur ce thème de santé publique. Cette campagne de sensibilisation est réalisée en collaboration avec les centres hospitaliers et les associations de promotion du don d’organes et de tissus.

La France en situation de pénurie

Le prélèvement d’organes n’est possible que dans des conditions rares. L’organe greffé (ou greffon) provient d’une personne décédée en état de mort encéphalique au sein d’un service de réanimation. Ce type de décès est provoqué par l’arrêt définitif du fonctionnement du cerveau, le plus souvent, suite à un accident vasculaire cérébral ou à un traumatisme crânien. Cette situation représente à peine plus de 1 % des décès hospitaliers enregistrés en court séjour, événement rare qui fait du greffon un bien très précieux pour les patients en attente de greffe.

Malgré une mobilisation croissante, la France connaît toujours une situation de pénurie. En 2004, plus de 11 500 personnes ont eu besoin d’une greffe d’organes pour continuer à vivre ou à mieux vivre, seules 3 948 ont pu être greffées et 260 sont décédées faute de greffon. Chaque année, le nombre de personnes inscrites sur la liste d’attente s’accroît et le décalage entre le nombre de nouveaux inscrits (4 940 en 2004) et le nombre de greffes effectivement réalisées s’accentue.

La mobilisation de tous reste donc indispensable. Cette année encore, l’Agence de la biomédecine, qui reprend les missions de l’Etablissement français des Greffes, entend sensibiliser le grand public sur le don d’organes et les greffes.

La campagne de sensibilisation organisée par l’Agence de la biomédecine vise à aider les Français à mieux connaître la greffe et à réaliser que nous sommes tous concernés, à inciter les personnes à faire part de leur position, quelle qu’elle soit, à leurs proches concernant le don d’organes après la mort, et à exprimer la reconnaissance nationale aux donneurs : grâce au geste de solidarité des donneurs, décédés ou vivants, plusieurs milliers de vies sont sauvées chaque année. Elle s’organise autour d’une campagne publicitaire télévisée et radio, des informations sur internet, un site pédagogique, une mise à disposition de documents.

1 Français sur 2 ayant pris position sur le don d’organes la transmet à ses proches

1 Français sur 2 ayant pris position sur le don d’organes la transmet à ses proches, selon un sondage Ipsos. Ne pas communiquer à ses proches son choix sur le don de ses organes, les expose au risque d’une décision difficile, dans un moment de deuil déjà très douloureux. C’est pourquoi, augmenter le taux de transmission de sa position sur le don de ses organes à ses proches est l’enjeu prioritaire des campagnes de communication grand public de l’Agence de la biomédecine.

Être pour ou contre le don d’organes post mortem, est un choix qui nous engage, mais qui engage aussi nos proches. C’est pourquoi il est important de faire connaître sa position à sa famille. Dans le cadre de sa mission d’information auprès du grand public, l’objectif de l’Agence est d’inciter chaque Français(e) à transmettre à ses proches, sa position sur le don d’organes après sa mort, pour in fine soigner des personnes malades en attente d’une greffe.

Le législateur a parié sur la générosité du public et la solidarité, clé de voûte de notre système de protection sociale. Selon la loi, tous les Français sont considérés comme donneurs d’organes potentiels, c’est ce que l’on appelle le consentement présumé. Le refus de donner ses organes s’exprime soit en s’inscrivant sur le Registre national des refus tenu par l’Agence de la biomédecine, soit en en témoignant de son opposition auprès de ses proches.
Pour respecter la volonté de chacun, conformément à la loi, quand une personne décède et que le prélèvement d’organes est possible, l’équipe médicale consulte obligatoirement le Registre national des refus.

Si le nom du défunt n’y figure pas, la loi impose à l’équipe médicale d’interroger la famille pour recueillir une éventuelle opposition au don d’organes exprimée de son vivant par leur proche. Du témoignage des proches, qui a une valeur légale, dépend toute la chaîne du prélèvement et de la greffe.

« Maintenant. C’est le bon moment pour dire à vos proches si vous êtes ou non pour le don d’organes. »

La campagne de la Journée nationale de réflexion sur le don d’organes et la greffe 2014 est résolument centrée sur l’importance de transmettre sa position à ses proches, insistant sur le critère d’immédiateté : Un mot d’ordre simple qui permet également de rappeler que si l’on est pour le don de ses organes après sa mort, il suffit de le dire.

Les outils de communication (affiche et guide d’information) utilisent le registre de la typographie pour signifier la simplicité de l’échange avec ses proches. Ce parti pris visuel permet également d’apparaître fortement dans un environnement saturé en illustration et photographies. Le message est mis en évidence dans la création graphique, en capitalisant sur le mot «MAINTENANT» afin de donner de l’importance au passage à l’acte et en créant de l’urgence : c’est maintenant qu’il faut le dire.Don d'organes

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Journée nationale de réflexion sur le don d’organes et la greffe

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A l’occasion de la 13ème édition de la journée nationale de réflexion sur le don d’organes et la greffe, et de reconnaissance aux donneurs, l’Agence de la biomédecine invite les français à se mobiliser massivement en faisant connaitre leur position sur le don d’organes à leurs proches afin qu’en cas de décès, ces proches puissent en faire part aux équipes médicales.

La signature de cette journée nationale poursuit cet objectif : « Don d’organes. Vous avez fait votre choix. Dites-le à vos proches. Maintenant. » Elle est organisée en collaboration avec les centres hospitaliers et les associations en faveur de la greffe. Le don d’organes est un geste de solidarité qui sauve des vies chaque année.

En France, le don d’organes se situe sous le régime du consentement présumé (loi de bioéthique) : nous sommes tous présumés donneurs. Néanmoins, si l’on est opposé au don de ses organes, la loi permet de s’inscrire sur le Registre Nationale des Refus ou de préciser sa position à ses proches. Ainsi, lorsqu’un prélèvement d’organes est possible, les équipes hospitalières doivent obligatoirement consulter le Registre Nationale des Refus dans un premier temps. Puis si le nom du défunt n’y figure pas, elles ont le devoir de s’assurer de la non-opposition de ce dernier au don de ses organes auprès de ses proches, même s’il est détenteur d’une carte de donneur.

Il est donc important de transmettre sa position sur le don de ses organes à ses proches, car ce sont eux qui portent la décision du donneur décédé à la connaissance des équipes médicales. Ne pas connaître la position du défunt peut créer un grand désarroi chez les proches car ils doivent choisir à la place du défunt, ce qui les conduit souvent à s’opposer au prélèvement.

En 2012, pour la première fois, le seuil des 5 000 greffes a été franchi, 5 023 greffes d’organes ont été réalisées en France. C’est un résultat très encourageant pour les malades. Cependant, de plus en plus de malades sont inscrits chaque année sur la liste nationale d’attente. Ainsi, en 2012, 17 627 malades ont eu besoin d’une greffe.

Il est possible de sauver davantage de vies en permettant à plus de malades d’être greffés. C’est tout l’enjeu de la transmission de sa décision à ses proches. Car bien que 81% de la population française soit favorable aux dons d’organes, seuls 49% transmettent effectivement leur position à leurs proches, qu’ils soient pour ou contre le don de leurs organes.

Cette journée est aussi dédiée à la reconnaissance aux donneurs pour se souvenir que la greffe est possible grâce à la générosité des donneurs et de leurs proches.

Auteur : Emmanuelle Prada Bordenave, Directrice générale de l’Agence de la biomédecine.

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C’est la semaine nationale de prévention du diabète

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A partir d’aujourd’hui et jusqu’au 9 juin, se déroule la 2eme semaine nationale de prévention du diabète. Organisée par l’Association Française des Diabétiques, elle a pour but d’informer et de sensibiliser le public sur le diabète afin de le prévenir au mieux.

Il faut savoir que la maladie touche près 3 millions de personnes en France (soit 5% de la population) et que 400 nouveaux cas sont diagnostiqués chaque jour. Et les prévisions sont loin d’être optimistes puisqu’on estime que d’ici 10 à 15 ans, 1 Français sur 10 sera touché si rien n’est fait.

C’est d’autant plus inquiétant que le diabète est une épidémie silencieuse. Le développement du diabète de type 2 peut passer inaperçu pendant de longues années… une période de 5 à 10 ans pour s’écouler entre l’apparition des premières hyperglycémies et le diagnostic. C’est ainsi que l’on estime à 700 000 le nombre de diabétiques qui s’ignorent.

Parce que le diabète peut avoir des complications dramatiques, il est urgent de créer une prise de conscience dans l’opinion sur les réalités de cette maladie.

Il faut quand même savoir que le diabète est la première cause de cécité avant 65 ans ; la deuxième cause de maladies cardiovasculaires mais aussi la première cause d’amputation hors accidents (8 000 par an) ;

Plus de 3 000 nouveaux cas d’insuffisance rénale terminale sont recensés chaque année. En tout, ce sont 30 000 décès par an qui sont imputables au diabète.

Parce qu’il est indispensable d’enrayer cette épidémie silencieuse, les Français vont être incités durant cette semaine à tester leur risque de diabète.

Comment ? Tout d’abord en rencontrant les bénévoles des 105 associations locales de l’AFD, qui interviendront sur les marchés, dans les galeries marchandes ou encore dans les transports en communs sur tout le territoire.

Autre possibilité, le net ! Un site ludique et pédagogique www.contrelediabete.fr a été mis en ligne pour tester le risque de diabète en quelques questions et en moins d’une minute.

En fonction des résultats du test (risque faible, modéré ou élevé), les participants se verront proposés des conseils ou seront orientés vers les professionnels de santé (pharmaciens et médecins) afin de déboucher sur un dépistage et une éventuelle prise en charge.

Le diabète, c’est quoi ? Le diabète est une maladie chronique et hétérogène qui se caractérise par un taux de sucre trop élevé dans le sang. Ce phénomène est dû à un mauvais fonctionnement du pancréas qui ne fabrique plus ou pas assez d’insuline. Une personne est diabétique lorsqu’à jeun et à deux reprises son taux de sucre dans le sang est supérieur ou égal à 1,26 g/l ou ≥ à 2 g/l à n’importe quel moment de la journée.

Il existe deux types de diabète :

Le diabète de type 1 :

Le diabète de type 1 est une maladie « auto-immune » qui touche les enfants ou les jeunes adultes et se caractérise par une insuffisance ou une absence de fabrication d’insuline par le pancréas. En hyperglycémie chronique une personne atteinte du diabète de type 1 est insulinodépendante et doit suivre un traitementrigoureux en apport d’insuline.

Contrairement au diabète de type 2, on ne peut prévenir l’apparition du diabète de type 1.

Le diabète de type 2 :

Le diabète de type 2 est la forme la plus fréquente du diabète qui touche 2,7 millions de personnes en France. Ce diabète peut se développer sous deux formes :

– L’insulinopénie : le pancréas fabrique toujours de l’insuline mais en faible quantité par rapport au taux nécessaire de sucre dans le sang.
– L’insulinorésistance : le pancréas fabrique de l’insuline mais celle-ci agit mal dans l’organisme.

Activité physique et alimentation : les 2 atouts anti-diabète

Il n’existe pas de cause précise pour le diabète de type 2, mais un ensemble de facteurs favorisants :

> L’hérédité :40 % de risque de développer la maladie avec un parent diabétique et 70 % de risque avec 2 parents
diabétiques.

> Les facteurs environnementaux :Une mauvaise alimentation ou une vie sédentaire peuvent être responsables du surpoids. Si l’on ne peut rien faire contre l’hérédité, ces 2 facteurs doivent faire l’objet de toutes les attentions des personnes à risque.

> L’activité physique :L’activité physique stimule l’entrée du glucose dans les cellules musculaires et peut retarder, voire empêcher, l’apparition de certains diabètes de type 2. Par ailleurs, elle permet de diminuer les doses d’insuline à s’injecter.

> L’alimentation : Quelques règles simples de diététique sont indispensables pour mieux vivre avec un diabète. En effet, un excès de graisse, surtout au niveau abdominal, entraîne une moins bonne action de l’insuline et une augmentation de la glycémie. Le sucre reste donc dans le sang et favorise le diabète.

Pour plus d’infos deux sites : celui de l’Association Française des Diabétiques ou www.contrelediabete.fr un site sur lequel vous pourrez donc tester votre diabète mais aussi obtenir des tas d’infos, des conseils et des témoignages .


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SIDA : 7e journée nationale de dépistage du VIH au Maroc

La guérison fonctionnelle d'un bébé infecté par le virus du sida est synonyme d'espoir. Malgré l'arrêt des antirétroviraux pendant 6 mois, alors qu'il avait été traité précocement juste après la naissance, l'enfant ne présentait pas de charge virale détectable à 26 mois.

La guérison fonctionnelle d’un bébé infecté par le virus du sida est synonyme d’espoir. Malgré l’arrêt des antirétroviraux pendant 6 mois, alors qu’il avait été traité précocement juste après la naissance, l’enfant ne présentait pas de charge virale détectable à 26 mois.

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L’Association de Lutte Contre le Sida (ALCS) organise, le samedi 1er juin 2013, la 7e édition de la journée nationale de dépistage du VIH. Le lancement de la journée se fera à Agadir en partenariat avec le Conseil National des Droits de l’Homme (CNDH) dans le cadre de sa caravane des droits de l’Homme dans la région Souss-Massa-Draâ.

Devenue un rendez-vous annuel, la journée nationale de dépistage vise à élargir l’accès au dépistage, conformément aux objectifs du plan stratégique national de lutte contre le sida.

Au Maroc, le nombre estimé de personnes vivant avec le VIH s’élève à 32.000 personnes, dont 80% ne connaissent pas leur statut. Les données publiées par le Ministère de la Santé indiquent également que 60% des porteurs du virus n’arrivent au circuit de la prise en charge médicale qu’à un stade tardif de la maladie. Pourtant, les études ont montré que plus le traitement est précoce, plus il est efficace et qu’il permet d’interrompre la transmission du virus.

Malgré les efforts du Ministère de la Santé et de ses partenaires associatifs, le nombre de tests réalisés annuellement reste en dessous des besoins. En 2012, 222.000 tests ont été effectués, dont 65.499 par l’ALCS, en majorité auprès des populations les plus vulnérables au risque d’infection à VIH. A travers cette journée nationale de dépistage, organisée en partenariat avec le Ministère de la Santé et de nombreux autres partenaires, l’ALCS s’est fixée comme objectif la réalisation de 10.000 tests de dépistage, contre 7516 tests réalisés en 2012.

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